Un procès bizarre
Ces calendriers perpétuels assez répandus maintenant, sur lesquels on voit trois caniches tirant la langue avec laquelle ils indiquent le quantième et la date, ont donné lieu à un procès assez amusant.
Une dame P…, possédant trois caniches qu’elle affectionnait, les fit photographier. Un beau jour, elle aperçut l’effigie de ses trois caniches reproduite sur un calendrier perpétuel.
Colère de Mme P…. à l’idée que des indifférents tireraient chaque matin la langue de ses pauvres toutous. Elle intenta un procès, attaqua l’imprimeur… Mais sa demande fut rejetée par un jugement du tribunal civil de la Seine.
Le tribunal jugea que le respect dû à la personnalité canine n’allait pas jusqu’à interdire de publier l’effigie d’un chien, sans l’autorisation de son maître. Quant aux caniches, il est présumable que la décision du tribunal leur était assez indifférente.
janvier 7, 2016 à 7:15
De nos jours, elle gagnerait – en principe – avec le respect de la
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janvier 7, 2016 à 7:16
… propriété littéraire et artistique, la contrefaçon, etc.
Droit à l’image, préjudice moral, et tout et tout ( toutou 🙂 )
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janvier 8, 2016 à 12:26
Et il y aurait même la SPA qui se porterait partie civile et demanderait dix mille euros pour on ne sait pas très bien quoi…
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janvier 8, 2016 à 12:12
Petite anecdote amusante 😉
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janvier 8, 2016 à 12:15
Alors, j’ai atteint mon but ! 😉
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janvier 14, 2016 à 12:31
Toujours une belle illustration.-chapo-
Et si je publie celle-ci (dessous) aurais-je des ennuis avec les parents de l’oiseau ?
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