Un magistrat qui s’amuse 

Publié le Mis à jour le

jugeEt ne croyez pas que ce soit là un blâme que je lui jette ! J’aime tous ceux qui s’amusent, puisqu’ils nous amusent aussi.

Cet homme, juge de paix d’une petite commune du Centre, ayant des loisirs, ne pouvait les employer plus spirituellement qu’à trancher la grave question de savoir si les poules de M. S. avaient vraiment causé pour deux cents francs de dommages-intérêts à son voisin M. L., à raison du préjudice tant matériel que moral que provoquaient les déprédations des bipèdes dans ses plates-bandes.

Et, il a tranché ainsi la question :

« Attendu que le demandeur prétend avoir éprouvé un préjudice complexe : Les poules de son voisin font des incursions répétées dans son jardin, partant il ne goûte pas en repos les joies et agréments de la villégiature, d’où préjudice moral.
« Les poules dévastent ses semis et plantations, d’où « préjudice matériel ».
« En ce qui concerne le préjudice moral : Attendu que la première qualité qu’on acquiert dans le monde et qui se déclare du moment de la naissance de l’homme en société, pour le suivre jusqu’au tombeau, est celle de voisin.
« Attendu qu’on peut vivre longtemps sans avoir été homme de loi, ni financier, ni marchand, ni propriétaire foncier, mais on ne peut pas vivre quelques jours, sans être voisin ou sans en avoir.
« Que dans quelque situation que se trouve l’habitant de ville ou de campagne, il est en contact avec d’autres hommes, soit par sa personne, soit par son habitation, soit par ses propriétés.
« Que le voisinage embrassant tous les états de la société, toutes les situations et tous les âges, des lois spéciales à tous les peuples et à tous les temps furent édictées et en dernier-lieu codifiées en France.
« Attendu que ces lois environnent l’homme de toutes parts ; elles le prennent à sa première apparition et lui assignent un rang dans la société; elles défendent son industrie contre l’artifice d’un concurrent jaloux et ses propriétés foncières contre les entreprises d’un usurpateur ou contre le ravage des flammes et des eaux; pendant la nuit elles maintiennent la tranquillité de son sommeil, et pendant le jour l’exercice de ses occupations; elles protègent le pauvre contre l’égoïsme du riche et le riche contre l’avidité du pauvre.
« Mais ni dans les lois, ni dans les édits et ordonnances des rois de France, les coutumes et statuts locaux, décrets impériaux, avis du Conseil d’Etat, arrêts des cours souveraines, pas plus que dans le Code civil, il n’est question de réprimer les atteintes portées au sentiment que fait naître la contemplation d’une belle fleur ou d’une belle statue.
« Qu’en effet, pour apprécier les degrés de jouissance et de sensation que peut éprouver l’homme en face des beautés de la nature, il faut être doué de dons, que la psychologie ne nous a pas encore dévoilés.
« Que ces sensations et ces jouissances sont essentiellement relatives, presque nulles chez certains sujets et poussées à l’enthousiasme chez d’autres (
est deus in nobis; agitante calescimus illo).
« Qu’en l’espèce, nous ne pouvons que proclamer que le voisinage a des inconvénients auxquels on ne peut se soustraire : le moral sera toujours affecté à la vue d’un cul-de-jatte, d’un manchot ou d’un voisin au visage rongé par une tumeur cancéreuse.
« Mais attendu que, si, en l’espèce, nous ne pouvons pas déterminer le quantum du préjudice moral que prétend avoir éprouvé le demandeur, nous avons des éléments suffisants d’appréciation pour proclamer la valeur du préjudice matériel dont réparation est demandée.
« Qu’il résulte, en effet, du rapport verbal que nous a fait le jardinier expert T…, que le préjudice éprouvé est de 2 fr.
« Attendu, d’autre part, que le défendeur paraît disposé à exercer une surveillance toute spéciale sur sa volaille dont une partie a été victime du plomb meurtrier du demandeur. « Qu’il y a donc tout lieu de croire qu’à l’avenir de bons rapports de voisinage s’établiront entre les parties.
« Par ces motifs, statuant contradictoirement et en premier ressort, condamne S… à payer à L… une somme de 2 fr. en réparation du préjudice matériel que lui ont causé ses poules, et aux dépens, etc. »

Vous reconnaîtrez, je pense, que les plaideurs en ont eu pour leur argent.

« Touche-à-tout. » Paris, 1904.

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3 réflexions au sujet de « Un magistrat qui s’amuse  »

    carnetsparesseux a dit:
    septembre 15, 2018 à 1:06

    les poules survivantes ont-elles été appelé en tant que témoins ??
    🙂

    Aimé par 1 personne

      Gavroche a répondu:
      septembre 15, 2018 à 2:01

      Un peu trop tardivement : la veille, M. S. organisait un festin auquel elles ne purent se dérober…

      Aimé par 1 personne

    L'Ornitho a dit:
    septembre 15, 2018 à 9:15

    Fiers comme des coqs, les voisins ?

    J'aime

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