procès-verbal

Procès-verbal

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Un jour, le poète lyonnais Joséphin Soulary chassait dans la campagne Bressoise. En fait, il faisait semblant de chasser, car il avait oublié ses cartouches et son permis, lorsqu’il rencontra, non pas un lièvre, mais  deux gendarmes.  

— Votre permis ? 
— Je l’ai oublié chez moi. D’ailleurs, je ne chasse pas. 
— Que faites-vous alors avec ce fusil ? 
— Je fais des vers.  
— Ah !… Des vers !… Vous vous moquez de nous… Attendez un peu… Procès-verbal. Vos nom, prénoms ?…

Soulary leur donna tous les renseignements  qu’ils demandèrent, puis il détacha une feuille de son calepin et, spécialement pour la maréchaussée rédigea de la sorte son signalement, en vers :

Taille haute. Age : quarante ans. 
Né dans Lyon. Visage ovale. 
Cheveux et barbe grisonnants.
Front élevé. Teint un peu pâle.
Yeux gris bien. Bouche au coin moqueur.
Nez original. Menton bête.
Signe particulier : du coeur…
Nature du crime : Poète !

« Ma revue. » Paris, 1907.

 

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Souvent jurisprudence varie

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On sait que la 10e-11e Chambre correctionnelle a, ces derniers temps, décidé que dire à un gardien de la paix « Ta gueule ! » constitue une simple invitation au silence, non susceptible d’être considéré comme l’injure à un agent, punie par l’article 224 du Code pénal.

Cette jurisprudence ne manque pas d’être originale, surtout à la 10e-11e chambre, où récemment une marchande des quatre-saisons (de 34 ans) a été condamnée dans les conditions suivantes :

Un agent relevant, en décembre dernier, contre cette jeune femme une contravention, lui demanda, selon l’usage, quels étaient ses nom, prénoms, âge et profession. 

 J’ai 77 ans,  répondit, en riant, la contrevenante.
—Veuillez, répliqua le gardien de la paix sur un ton sévère, me répondre sérieusement.

Alors la marchande des quatre-saisons non sans gravité : 

 Eh bien, mettez sur votre procès-verbal que j’ai dix-sept ans et demi.

L’agent considérant cette réponse comme un outrage, rédigea séance tenante, un second procès-verbal. Celui-ci motiva à la 10e-11e chambre contre la femme de 34 ans toujours jeune une condamnation à 50 francs d’amende pour infraction à l’article 224, punissant l’outrage fait par parole à un agent de la force publique.

La réponse gouailleuse de la marchande ne constituait-elle pas une invitation à l’agent d’être moins indiscret ? Qu’en pense juridiquement le président Legler ?

«Le Strapontin.»Paris, 1917.
Illustration : peinture de  Louis Marie de Schryver (1862-1942).

Les mésaventures de Rosa et Josepha

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Il vient d’arriver à Londres une amusante aventure aux sœurs siamoises Rosa et Josepha Blažek.

Les deux sœurs, qui n’en font qu’une, débarquaient hier à la gare de King’s Cross, descendant du rapide d’Edimbourg. Elles venaient à Londres se soumettre à l’examen du congrès général des médecins et chirurgiens. Or elles n’avaient qu’un seul ticket. Un seul ticket pour deux personnes ? Le contrôleur les examina et, jugeant qu’elles étaient bien deux, exigea le supplément.

Le barnum des sœurs intervint, protestant que jamais Rosa et Josepha n’avaient (ou n’avaient) payé qu’une seule place sur tous les chemins de fer du monde. Le contrôleur n’admit point cette thèse et dressa procès-verbal. C’est l’administration des chemins de fer qui tranchera la question dans un prochain conseil.

Sont-elles une ? Sont-elles deux ?

« La Chronique médicale : revue bi-mensuelle. » n°18. Paris, 1911. 

Singulier condamné à mort

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tribunal-revolutionLe Tribunal Révolutionnaire condamna, le dimanche 17 novembre 1793, un chien à la peine de mort. Un chien !

Ce jour-là, un ancien recruteur du nom de Saint-Prix prenait place sur les gradins. Peu de monde dans la salle. La fournée était médiocre. On se réservait pour de plus beaux feux de file. Ce Saint-Prix était accusé de propos contre-révolutionnaires. Une de ses voisines s’était informée s’il allait monter sa garde, ce à quoi il avait répondu :

Je ne suis pas fait pour monter la garde avec des gueux et des scélérats.

Et il avait ajouté avec un soupir de regret :

J’aime mieux l’ancien régime que le nouveau.

Ce délit le menait devant des juges impitoyables, qui frappaient sans appel. Ils avaient condamné des accusés coupables de moindres forfaits. La sentence à l’égard de Saint-Prix fut celle qu’on attendait, mais cette sentence frappait en même temps le chien du recruteur. Cette bête avait été dressée à signaler les inconnus s’approchant du logis de son maître. Un jour, un porteur d’un ordre de garde pour Saint-Prix fut harponné au mollet par la bête vigilante. Ce témoignage la condamna, et le lendemain, lundi, 18 novembre, le jugement était mis à exécution. Les Archives nationales ont conservé les pièces de ce singulier procès et c’est d’après elles que nous allons reconstituer son épilogue.

Une lettre jointe au procès-verbal en informait Fouquier-Tinville, le jour même.



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Vers midi, le commissaire du comité de surveillance des Tuileries, nommé Claude-Charles George, était parti avec l’inspecteur de police Pierre-Louis Hostaux, vers une maison nommée Le Combat du Taureau, qui, quoique le procès-verbal soit muet à cet égard, était vraisemblablement un cabaret ou une hôtellerie, car il est dit que cette maison est tenue par le citoyen Maclart. A l’arrivée des deux hommes, le citoyen Maclart se trouvant absent, sa femme reçoit les visiteurs. Solennellement, ils exhibent à la femme étonnée l’ordre du Tribunal Révolutionnaire qui ordonne l’exécution du chien. On la somme, au nom de la loi, de présenter la bête, formalité à laquelle elle se soumet sans répliquer. Elle va dans la cour de la maison, détache la bête de la niche où elle dormait, et l’amène devant le commissaire et l’inspecteur.

A ce moment un grave débat surgit entre les personnages. Lequel des deux assommera la bête ? Sera-ce Pierre-Louis Hostaux ou Claude-Charles George ? L’un et l’autre s’y refusent, et la citoyenne Maclart ne peut décidément accomplir, elle, ce à quoi se refusent les deux hommes. Sans doute, pour mettre fin à la discussion, leur propose-t-elle un moyen terme. A quelques pas de là, au Combat, se trouve un poste de gardes nationaux. Là, on pourrait requérir un homme qui exécuterait le jugement. L’ingénieuse proposition de la citoyenne Maclart est adoptée, et George, son ordre du Tribunal Révolutionnaire toujours à la main, court au poste.

Pendant ce temps, la bête jappe, saute, gambade. Bientôt le commissaire de la section des Tuileries revient, accompagné du citoyen Bonneau, sergent de la section des Arcis, de garde au poste. On peut malaisément croire que le sergent ait accepté la proposition de George. Sans doute celui-ci l’a-t-il simplement requis comme témoin. Quoi qu’il en soit, il accompagne le commissaire, et devant la citoyenne Maclart et en présence du sergent, le chien de Saint-Prix est abattu à coups de bâton.

Et, gravement, les quatre assistants signent le procès-verbal de cette exécution. La femme Maclart se charge sans doute de l’inhumation du cadavre. Le sergent regagne son poste, les deux envoyés de la section des Tuileries, leur comité. Justice est faite.

Hector Fleischmann. »Anecdotes secrètes de la Terreur. » Paris, 1908.

Vengeance

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adultère.

M. Louis B…, qui habite rue de la Condamine, a quitté, il y a environ deux ans, sa femme pour aller vivre avec une maîtresse qu’il avait connue avant son mariage.

Depuis cette époque la femme B… vivait à Levallois-Perret chez sa mère, et son mari n’en avait jamais entendu parler. Il y a quelques jours, elle s’adressait au tribunal pour demander l’autorisation de faire constater l’adultère de son mari, son intention étant de déposer ensuite une instance en divorce.

Cette autorisation lui fut accordée et hier matin le commissaire de police du quartier se présentait au nouveau domicile de M. B… Ce magistrat ne trouva à la maison que la maîtresse de B., la fille Augustine N…, mais put facilement établir que tous deux vivaient maritalement. Aussi malgré les protestations d’Augustine dressa-t-il procès-verbal.

Soudain cette dernière qui, justement, avait, tout comme la femme légitime, quelques petites choses à reprocher à M. B… s’approcha du commissaire de police et lui dit :

C’est un flagrant délit qu’il vous faut constater, eh bien allez dans cette maison en face, vous le trouverez chez Mme T…, c’est elle qui est sa maîtresse pour le quart d’heure.

Le magistrat se rendit à l’adresse indiquée et put cette fois constater un vrai flagrant délit. Grâce à la maîtresse de son mari, Mme B… a donc maintenant entre les mains tout qu’il faut pour divorcer.

« Le Rappel. »  Paris, 1889.